Maisons Alain Métral, promoteur - constructeur de maisons individuelles en Rhône-Alpes (Haute-Savoie - Pays-de-Gex, Savoie, Rhône, Loire, Ain et Isère).
Promoteur - Constructeur

Conseil #8 : Tout savoir sur "L’INDICE BT01"

Le 19/12/2023

L’indice BT01, c’est l’indice national du bâtiment (Index Bâtiment).
C’est-à-dire l’indice du coût de construction. Il est publié chaque mois à l’Insee puis au Journal Officiel. 

A quoi sert-il ?
L’indice BT01 est présent dans les Contrats de Construction de Maisons Individuelles (CCMI).
Il sert à réévaluer les prix de construction en tenant compte de l’évaluation des coûts de différents facteurs dans le secteur du bâtiment comme par exemple les charges et les salaires, les matériaux de production ou encore les frais d’énergie…
Car en effet, la durée entre la signature d’un CCMI et l’ouverture du chantier peut être assez longue et les prix peuvent varier pendant ce laps de temps.

Comment le calculer ?
La révision du prix se fera en une seule fois comme indiqué dans l’article 3.2 des conditions particulières de votre CCMI Maisons Alain Métral.
Celle-ci sera appliquée sur le prix convenu TTC de votre construction, indiqué également sur votre CCMI.
La révision du prix est calculée d’après la variation de l’indice BT01 connu entre :

  • La date de signature de votre contrat 
    et 
  • La date de l’expiration d’un délai d’un mois qui suit la plus tardive des dates suivantes :
    • La date d’obtention du permis de construire.
    • La date d’obtention du prêt immobilier.

Le prix ne pourra plus varier après la date retenue.

Exemple de calcul :
Vous signez votre CCMI le 5 janvier 2023, le prix de votre future maison neuve est de 300 000€ (indice 127.2).
Votre permis de construire a été accordé le 5 avril 2023.
Vous avez obtenu votre prêt immobilier le 14 avril 2023.
La date retenue pour le calcul de révision de prix sera le 14 avril + 1 mois soit le 14 mai 2023 (indice 130.6).

Le calcul sera le suivant : 300 000€ x 130.6 / 127.2 = 308 019€
Le coût lié à la variation de l’Indice BT01 est de 8 019€.